Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MELEE COTE BREIZH
Mme. ROSEN LE SENNE
Mlle CAMILLE LE SENNE
M. ARNAUD LE SENNE

Numéro de dépôt :
3870268
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/10/2021
LA MELEE COTE BREIZH de ROSEN LE SENNE

Présentation de la marque LA MELEE COTE BREIZH

Déposée le 28 octobre 2011 par madame ROSEN LE SENNE, mademoiselle CAMILLE LE SENNE, monsieur ARNAUD LE SENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MELEE COTE BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Les déposants sont madame ROSEN LE SENNE domicilié(e) 8 Lotissement de la fontaine - 56400 - Plumergat - France, mademoiselle CAMILLE LE SENNE domicilié(e) 8 Lotissement de la fontaine - 56400 - PLUMERGAT - France, monsieur ARNAUD LE SENNE domicilié(e) 8 Lotissement de la fontaine - 56400 - PLUMERGAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ROSEN LE SENNE domicilié(e) 8 Lotissement de la fontaine - 56400 - Plumergat - France.

La marque LA MELEE COTE BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MELEE COTE BREIZH est expirée depuis le 28 octobre 2021.

ROSEN LE SENNE a également déposé les autres marques suivantes : Breizh Flair Celtic Team Parce que Breton I Love Breizh Rugby Breizh Rugbi Pemp


Mme. ROSEN LE SENNE - 8 Lotissement de la fontaine - 56400 - Plumergat - France

Mlle CAMILLE LE SENNE - 8 Lotissement de la fontaine - 56400 - PLUMERGAT - France

M. ARNAUD LE SENNE - 8 Lotissement de la fontaine - 56400 - PLUMERGAT - France


Mme. ROSEN LE SENNE - 8 Lotissement de la fontaine - 56400 - Plumergat - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).